PC 069 383 13 00020 M01.

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2937W - Urbanisme appliqué

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Cote/Cotes extrêmes

2937W/1-2937W/568

Date

2013-2025

Importance matérielle

14,14 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : permis de construire (PC).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers refusés ou sans suite, les doubles, ont été éliminés. Cela représente environ 0,50 m.l.

Mots clés typologiques

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2937W/23

Autres Cotes

2013/20 (Ancienne cote)

Date

2013-2016

Présentation du contenu

34 rue Verlet Hanus demandé par SCI du saint-sacrement, architecte AFAA architecture.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Autres données descriptives

Ecole

Mots clés typologiques