Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
480/1966 : 15 rue des Cuirassiers 69003 (1966-1969)
483/1966 : 19 rue Seignemartin 69008 (1966-1969)
484/1966 : 7 rue des Capucins 69001 (1966-1972)
485/1966 : 70-72 rue Longefer 69008, P 303-1968 (1963-1968)
486/1966 : 34 rue des Jasmins 69008 (1966-1967)
487/1966 : 282 bvd Pinel 69008 (1966-1972)
488/1966 : 9 rue Charpentier 69008 (1966-1967)
489/1966 : 4 rue de l'Argonne 69008 (1966-1967)
492 et 493/1966 : la Duchère, la Sauvegarde, cabinet médical 69009, AP 331/1966 et 332/1966, M 18/1967 et 19/1967 (1966-1986)
494/1966 : 28 rue A. de Musset 69008 (1966-1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires