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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/457

Cote/Cotes extrêmes

1841W/457

Date

1997-1998

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation de local. Enquête. 5 quai Rambaud, rue Dugas-Montbel : 5 photographies.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

1841 W 267