321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE RIVET: - cession du sol de la dite rue : nivellement, pavage et installation d'éclairage : arrêté préfectoral, correspondance, actes notariés 1853 - ouverture d'une rue <la dite rue> entre la rue de l'Annonciade et le cours des Chartreux : cession de terrains : correspondance, délibérations, actes de vente, plan, rapport 1855-1856 . vente de terrain communal sis sur le cours des Chartreux dans le prolongement de la dite rue, mur menaçant ruine sis le cours des Chartreux : enquête administrative, adjudication : correspondance, affiche publique, cahier des charges, plan 1861
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières