Longtemps ville ecclésiastique sous l'autorité d'un archevêque, Lyon est rattachée au domaine royal en 1320, sous le règne de Philippe le Bel. Cette incorporation s'accompagne d'une nouvelle organisation politique, le Consulat, qui incarne le pouvoir municipal. Celui-ci est désormais composé de consuls, conseillers ou échevins, dont le nombre et le statut varient à travers le temps, ainsi que d'un prévôt des marchands à partir de 1595. Le Consulat existera jusqu'en 1789, date à laquelle il est supprimé par la loi municipale qui crée la commune de Lyon.

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

1- Subsistances et approvisionnement
Traite des blés (s.d., HH 1 - 5) ;
Commerce et police des grains (s.d., HH 5bis) ;
Chasse-marée et marée fraîche (1543-1784, HH 375, 377) ;
Moulins et vente de la glace et de la neige (s.d., HH 380) ;

2- Foires et marchés
Institution et privilèges des foires de Lyon (1419-1735, HH 278-287, 289-300) ;
Institution et établissement d'autres foires (1419-1457, HH 278, 288) ;
Règlements de la place des changes pour les paiements des foires (1464-1774, HH 301-302, 368-371) ;

3- Usines, manufactures, colportage, exploitations
• Grande fabrique de soie (1536-1791, HH 500-624) ;
Compagnie des Indes orientales (1664-1784, HH 303-335bis) ;
Etablissement de quelques fabriques et manufactures (1670-1678, HH 209-213) ;
Règlements pour plusieurs manufactures (s.d., HH 373-374) ;
Banque royale (1720-s.d., HH 336-367) ;
Etablissement d'une Chambre de Commerce dans la ville de Lyon (s.d., HH 302) ;

4 Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers, statuts
Police des arts et métiers (1667-1785, HH 6-13, 214-277) ;
Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires particulières (1575 -1791, HH 14 -208) ;
Déclarations du roi et autres pièces concernant le commerce (1470 -1737, HH 372).

5 Diligences, relais, poste aux lettres
Haras (1543-1635, HH 375)
Postes, ports de lettres et paquets, courriers (1611-1785, HH 376, 378)
Etablissement de la petite poste de Lyon (s.d., HH 380)
Messageries, coches, diligences, voituriers, rouliers (1620 -1674, HH 379)
La série HH comporte un fonds très riche sur la police des métiers, avec des pièces plus anciennes que celles de l'administration de la ville elle-même. Une autre partie de la série concerne les manufactures, en particulier la Compagnie des Indes orientales. La série se clôt par les archives de la Grande Fabrique de soie.

À notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Fonds clos.

Répertoire méthodique détaillé.

Communicable

• Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
• Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon.

• Une partie du fonds de la Grande Fabrique de soie, comprenant les registres HH/561-568 à HH574-624 (1619-1791, 10 203 images), a été numérisée et est consultable sur les Archives en ligne : http://www.fondsenligne.archives-lyon.fr/ac69v2/fabrique.php
• Les dossiers de la Compagnie des Indes orientales, comprenant les cotes HH/303-HH/335/1 (1664-1787, 8 445 images), ont été numérisés et sont consultables au niveau de chaque cote.

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

L'inventaire a été restructuré en 2020 par Charlotte Jallon, assistante de conservation contractuelle, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Communicable à partir de 1762 (Communicabilité vérifiée)

Recueil du précis des titres et papiers de la communauté des marchands et des maîtres fabricants de la ville de Lyon : conservé sous les cotes HH624/1 à HH624/4, il correspond à l'inventaire des papiers de la Grande fabrique, dit "inventaire spécial".

Numérisé et consultable en ligne sur les site internet des Archives de Lyon : http://www.fondsenligne.archives-lyon.fr/ac69v2/fabrique.php

Numérisé et consultable sur le site internet des Archives de Lyon.