CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1479 - 1480) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Alardin Varinier, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses. - 1479 Pièce N° 3 - Paiements faits : -" A mestre Jehan Prevost, peintre, pour un penonceau où sont les armes du Roy pour metre sur le bateau qui meyne les vyvres pour ladite ville en l'armée de Bourgoigne ; - Pièce N° 7 - a Jehan du Puy, peintre, pour deux escussons et penonseaux des armes du Roy pour porter es bateaux en coy l'on admenes les vyvres en l'armée de Borgoigne, et aucy deux penonceaux aux armes de la ville, et pour une dousoyne d'escussons pour porter es torches au sevelyment ; - Pièce N° 9 - a Pierre Pasteur, royer, pour une lytière pour mener le chien que le Roy envoyet a madame de Milan (13 juillet 1479) ; - au serrurier et au chappuis qui ferrérent la lictière ; - pour deux aulnes d'auras prinses pour abiller le chien ; - item pour dix aulnes de rouleau tant blanc que rouge prinses tant pour faire couverture sur ladicte lictière que doubler l'abillement dudit chien ; - item pour huit aulnes et demye de toyle cyrée pour doublé ladite couverture et une livre coton pour fourrer ledit abillement dudit chien ; - Pièce N° 10 - a Jehan Germein, bochier, pour deux espaules de moton et une longe de viau pour le soupper de messrs les conceilliers en oyant les comptes d'Alardin Varinier ; - item pour vint possins, a VI simèses de vin, etc., pour ledit soupper ; - a Philippe de la Perrière pour une banière où il mist les armes de la ville et estoit pour la trompete Jean du Pra de Forvière. " - Pièce N° 28 - Copie des lettres de sauf-conduit données par Louis XI (Plessis du Parc, 23 novembre 1479) à Jean Blazin, écuyer de son écurie, et à sa suite composée de 10 hommes tant cavaliers que piétons, envoyé au seigneur Ludovic, à Milan. " - Pièce N° 27 - Ordre de Laurent Paterin, lieutenant du bailli de Mâcon, sénéchal de Lyon, de faire confectionner, aux frais de la ville, une litière couverte d'étoffe blanche et rouge et garnie de toile cirée, pour y porter un lévrier que le roi envoyait par ledit Blazin audit seigneur Ludovic, et de faire confectionner aussi unum jaques de damas albo et rubeo foderatum panno albo et garnitum cotono pour habiller le lévrier. - Pièce N° - Indemnité accordée par la ville à Jenin Courtoys, sergent royal, qui avait été chargé de conduire ce lévrier de Lyon à Milan sur une byere " - à raison de ce que dans le voyage " il perdit ung cheval de dix livres tournois qui lui mourut et lui faillit faire porter le lévrier par les montagnes par quatre hommes certain grant chemin à ses dépens, où il paya beaucoup de l'argent ". - Pièce N° 42 - assemblée des maîtres des métiers - Paiements faits " à Rostein Nycolas pour un cartier d'aune de veloux noir qu'il mit sur les armes du poillie de Seinte-Croix, qui fut porté sus monseigneur lo légat à son entrée ; - item a meistre Jehan Prevost, peintre, pour avoir point lo quatre lances en pers et semé de fleurs de lys d'or a quoy on portat ledit paillo ; - 1480 Pièce N° 51 - à Pierre Donant, chevaucheur de l'escuyerie du Roy, pour les joyeuses nouvelles qu'il ad aporté de pardevers le Roy de la vitoire que messgrs de Rodes ont encontre les Turs ; - Pièce N° 53 - item en aumône a ung ladre qui ad esté sertein temps a costé Saint-Nisier, pour le fere porter a la maladerie ; - Pièce N° 54 - à maistre Guillaume Yvoire, barbier et cirurgien de la ville, pour avoir exposé son corps avec son art et mestier de cirurgie au service des malades et infecz d'empedemie, tant en l'ospital du pont du Rosne que en quelcunque lieu de ladite ville où l'on l'act appelé, et à ceste cause a perdu ses chalans et hostes avec lesquels il gagnoit sa vie, C solz tourn. (mandat du 8 janvier 1480, v. s.) ; - Pièce N° 57 - a Michaul Fontenel, relyeur de lyvre, pour ung papier de trois mains, v s. tourn ; - Pièce N° 60 - pour une messe de Notre-Dame chantée es Célestins à dyacre et subdiacre à l'entencion des ambaxadeurs qui sont allez devers le Roy, et à ce que Dieu et Notre-Dame leur donit grace de besoigner toutallement leur charge ; - Pièce N° 61 - payé la semaine commençant le 13 mars 1479 - a Girardin Baracho, apoticayre, pour deux symeses d'ypocras presentées à ung serviteur du prinse de Gale anglois, cant il dinat en l'ostel de monsr l'esleu de Varey, lequel anglois nommé Christofle le Roy voulust et manda festoier par la ville. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes