2859W - Ressources humaines

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Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/14-25

Date

1919-2010

Cote/Cotes extrêmes

2859W/15-16

Date

1975-2001

Présentation du contenu

Déclaration de versement spécial, fiches individuelles de décompte, arrêtés collectifs, projets de mandats, correspondance.

1982-2001.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/16

Date

1982-2001

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.