2857W/1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/01/2021
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les cotes 1 à 27 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêtés, certificats d'affichage, bordereaux de transmission, rapports d'expertise, ordonnances du Tribunal, actes notariés, dépôts de plainte, comptes rendus de visite, procès-verbaux de constat, factures, plans, photographies, pièces de marché, permis de démolir, correspondance, notes.
Mode de classement
Classement par arrondissement et adresse.
Notes
Les dossiers par immeubles des 4e, 5e et 9e arrondissements n'ont pas été archivés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1 rue Childebert ; 2 rue Childebert, 1 rue Confort ; 19 rue Childebert ; 36 rue Auguste Comte ; pointe du Confluent ; 3 place des Cordeliers ; 3 rue Denuzière ; 4 rue Joannès Drevet ; 5, 21 rue Duhamel ; 16 rue d'Enghien ; 1 et 7 rue Jean Fabre ; 44 rue Ferrandière ; 4 rue de Fleurieu ; 9, 42 rue Franklin ; 1, 44 quai Gailleton ; 5 rue Grenette ; 13 rue Grolée ; 17 rue Guynemer ; 1 rue Henri IV, 6 place Ampère ; 53, 63, 79 rue Pdt Edouard Herriot ; 45 rue Victor Hugo ; 1 place des Jacobins, 84-84B rue Pdt Edouard Herriot ; 10 rue Jarente ; 4 rue Paul Lintier ; 11 rue Mercière ; 3 rue Dugas Montbel ; 1 rue Montcharmont ; 22 quai Jean Moulin ; 8, 30 rue Palais Grillet ; 27 rue Casimir Périer.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.