1767W/1-1767W/124
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) A. Courtois.
Dossiers de "création - réalisation" (1991).
Bilans : états d'avancement, dossiers de synthèse, correspondance (1997-2001).
Suppression : certificat d'affichage, délibération (2003).
Relation avec l'aménageur.
- Contentieux : notification de jugement, correspondance (1995).
- Programme des équipements publics (crèche municipale). Suivi : comptes rendus de réunions, plan, notes, correspondance (1992-1998).
- Convention. Elaboration : projets, correspondance (1995-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires