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1648W - Mairie du 4e arrondissement

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Cote/Cotes extrêmes

1648W/1-1648W/8

Autres Cotes

1648WP/1-1648WP/10 (Ancienne cote)

Date

1830-1929

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Pièces et dossiers relatifs à la mairie du 4e arrondissement, extraits du versement des archives de la Croix-Rousse car postérieurs à 1852, année du rattachement.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1 : patrimoine privé, églises, élections (1852-1874).
- 2 : aides financières, gratifications (1853-1875).
- 3-4 : Bureau de bienfaisance (1852-1868).
- 5 : cimetière de la Croix-Rousse (1830-1881).
- 6-7 : octroi (1840-1902).
- 8 : correspondance (1853-1929).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

0,10 ml de doubles ont été éliminés.

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Autre instrument de recherche

3WP

Informations sur le traitement

Traité en 2022

Mots clés matières

Arrondissement

Fonctions

4 Mairies d'arrondissement (état civil, élections, service national...)

Cote/Cotes extrêmes

1648W/6-1648W/7

Autres Cotes

1648WP/5-1648WP/6 (Ancienne cote)

Date

1840-1902

Octroi.

Cote/Cotes extrêmes

1648W/6

Autres Cotes

1648WP/5 (Ancienne cote)

Date

1840-1901

Présentation du contenu

- Etablissement d'une taxe unique : affiche (1853).
- Personnel : dossiers de carrière de personnes en fonction de 1847 à 1901 (dont le nom commence par la lettre L) (1840-1901), note, correspondance (1862).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

octroi