Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1575 - 1576) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Paiement de 25 livres t. à Me Pierre Allard, " advocat en la séneschaulcée et siège présidial de Lyon, pour avoir faict l'oraison doctoralle, le jour de saint Thomas dernier passé à la publication du scindicat. '' - Pièce N° 2 -" Estat des fraiz faictz le jour Saint-Thomas appostre, vingtiesme jour de décembre mil Vc soixante-quinze, jour de l'eslection des six nouveaulx consulz eschevins de lad. ville pour l'année advenir ". - Pièce N° 3 bis - Quittance de Nicolas de la Mare, capitaine enseigne de la compagnie des arquebusiers de la ville. - août 1576 Pièce N° 4 - Onze livres allouées à Jehan Perrissin, peintre à Lyon, pour avoir peint diverses armoiries. - Pièce N° 6 - Paiement à Jacques Lapin, confiseur, pour confitures fournies au capitaine Luc. - Pièce N° 7 - Paiement de Michel Jouve, imprimeur. - Pièce N° 8 - Indemnité à Jehan Perret, " fermier du cartellaige qui se lève à la grenette, appartenant à mons. l'arcevesque et à mess. de Saint Jehan" ; la levée de ce droit avait été suspendue " pour la nécessité du bled, à l'occasion du passaige des gens de guerre estans audict païs et au païs de Bourgoigne " ; - Pièce N° 9 - à Michel Teyssonnier, " canonnier de la ville ", pour sa blessure. - Clergé au siége de Peyraud. - Pièce N° 10 - Paiement à Fédéricq Thomas, " commis à la recepte des deniers de l'Hostel Dieu du pont du Rosne " ; - Pièce N° 11 - à Geoffroy Gallian pour fournitures de registres, papier, parchemin. - Pièce N° 12 - Fourniture de torches. - Pièce N° 14 -" S'ensuyct le rolle des recouvreur, maneuvre et charretier qui a travallez en la maison de la ville ". - Pièce N° 15 - Réparations à la grande boucherie. - Pièce N° 16 - Entretien de la maison de ville. - Pièce N° 17 - Paiement à Claude Yzellet, charpentier, " pour plusieurs peines et vaccations, tant à la visite du pont du Rosne et aultres réparations et fortiffications de lad. ville ". - Pièce N° 18 - Paiement à Jehan Brussy " qui a refait le planchier de la cave sur le devant de l'ancienne maison de ville près Saint Nizier ". - Pièce N° 19 - Réparation à la " galerie de pierre de taille qui est au devant de l'hostel commun ". - Autres réparations de bâtiments de la ville. - Pièce N° 23 - Renouvellement du loyer de l'hôtel du gouverneur. - Quittance du custode de Ste-Croix. - Pension aux Dominicains. - Pièce N° 32 - Dégrèvement de Louis Roland, teinturier.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes