Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).
DOMAINE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EAUX PUBLIQUES : établissement d'une pompe à feu sur l'un des bastions de la Croix-Rousse, autorisation d'établir une canalisation d'eau : correspondance, textes officiels, rapports, affiche, cahier des charges, croquis, devis estimatif, états, cahiers, rapports (An 4-1911)
POIDS PUBLICS : adjudication du pesage, du mesurage, du cubage et du jaugeage de différentes denrées : cahiers des charges (1867-1869)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes