3GG - Santé, religion, spectacles, hôpitaux, établissements d'instruction publique

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Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/158

Date

1296-1790

Importance matérielle

160 dossiers

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Particularité physique

encre noire

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versement du Consulat de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Fonds clos.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.

Langue des unités documentaires

Français, allemand, italien

Autre instrument de recherche

Archives municipales de Lyon : 

  • Sous-série 1 GG : Registres paroissiaux (1532-1790) ;
  • Sous-série 2 GG ; Approvisionnement de la ville. (1481-1789).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (série BB) ;
  • Impôts et comptabilité (série CC) ;
  • Fichier de dépouillement des séries anciennes (100II) ;
  • inventaire général Chappe en 22 volumes - volume 5 : cote 1W/48 - volume 10 : cote 1W/3 - volume 13 : cote 1W/56 - volume 16 : cote 1W/59 - volume 19 : cote 1W/62 - volume 20 : cote 1W/63 ;
  • Cultes (306WP/1-9) ;
  • Fonds des Hospices civils de Lyon.

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon :

  • Collège de la Trinité ou Grand Collège (Jésuites) (sous-série 1 D) ;
  • Clergé séculier ( série G) et régulier (série H) ;
  • Cultes (série V)
  • Assistance et prévoyance sociale (série X).

Cote/Cotes extrêmes

3GG/102-3GG/158

Date

1334-1790

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3GG/102-3GG/121

Date

1420-1785

Archevêque.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/102

Date

1420-1629

Importance matérielle

40 pièces

Caractéristiques physiques

papier

Présentation du contenu

Lettre de garde de Charles, fils du régent du royaume, donné à Jargneau le 14 août 1420 (pièce 1) ;
mémoires et instructions véritables tirées des archives et actes capitulaires de l'Église cathédrale de Lyon, 1629 (pièce 6) ;
Chapitre et Église primatiale de Lyon (Pièce 8) : voir le 705 - 171.
bulle de Léon X de 1715 (Pièce 11), voir 705 - 169.
bulle de Martin V de 1426, voir 705 - 170.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

AML : Chappe vol. 19, pp. 11-23 (cote 1W/62).