Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux : travaux, entretiens, réparations, installations : dossiers, adjudications, correspondances 1800-1920
BATIMENTS COMMUNAUX
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1991
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EDIFICE PUBLIC : - Bâtiments communaux exceptés de l'adjudication : entretien : correspondance, soumissions, décrets, récépissés de versement du Mont de Piété, arrêtés, rapports 1888-1896
Langue des unités documentaires
Mots clés matières