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1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1477W/82

Cote/Cotes extrêmes

1477W/82

Date

1986-1996

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

409/1986 : rue Villon 69003, M 434/1988, permis de démolir 115/1986 (1986-1996)

410/1986 : 96-100 rue du Bourbonnais 69009 (1986-1991)

412/1986 : 60 rue du Bourbonnais 69009, P 379/1988, permis de démolir 118/1986 (1986-1989)

413/1986 : 16 rue Sainte-Catherine 69001 (1986-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français