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2653W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2006

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Autorisations d'urbanisme déposées en 2006 : autorisations spéciales, certificats d'urbanisme opérationnel, déclarations de division, permis de démolir, consultations préalables.

Cote/Cotes extrêmes

2653W/1-22

Date

2006-2012

Description physique

2,6 ml

Importance matérielle

22 boîtes

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28/09/2017.

Présentation du contenu

1 : Autorisations spéciales
2-3 : Certificats d'urbanisme opérationnel
4-5 : Déclaration de division
6-10 : Permis de démolir
11-22 : Consultations préalables

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Archives municipales de Lyon

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Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de la collecte des archives publiques, dans le respect de la norme ISAD(G) : norme internationale de description archivistique.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme