Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1165/2003 : 1-3 rue des Pépinières 69005
1166/2003 : 10 rue du Puisard 69008
1167/2003 : 13-15 av. du Château 69003
1168/2003 : 90 bvd Pinel 69003
1171/2003 : 116 av. des Frères Lumière 69008
1172/2003 : 8 rue F. Vernay 69005
1173/2003 : 42 à 50 av. Debourg 69007
1174/2003 : 135 rue Baraban 69003
1175/2003 : 36 rue Louis 69003
1176/2003 : 4 pl. L. Lebret 69008
1177/2003 : 28 rue de la Thibaudière 69007
1178/2003 : 45 imp. St-Gervais 69008
1179/2003 : 1 av. Mal de Saxe 69006.
Mots clés typologiques
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