Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 7, dossiers n° 1 à 25 :

1. Lac du parc. Ferme du droit de pêche : cahier des charges, soumission, rapport, traité, délibération du Conseil municipal, correspondance (1861-1876)

2. Lac du parc. Location du droit de pêche et de ramassage des glaces : convention, traité, engagement, correspondance (1862-1869)

3. Fossés et terrains militaires bordant le parc. Location du droit de pêche et de récolte des foins : rapport, certificat, correspondance (1864-1872)

4. Lônes du parc. Location du droit de ramassage des glaces : traité, rapport, correspondance (1865-1873)

5. Bassins des fontaines publiques. Location du droit de ramassage des glaces : rapport, traité, délibération du Conseil municipal, correspondance (1873)

6. Lônes de la Tête d'Or. Location du droit de ramassage des glaces : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1873-1874)

7. Bassins des fontaines et jardins publics. Location du droit de ramassage des glaces : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, rapport, délibération du Conseil municipal, correspondance (1874-1876)

8. Fossés militaires bordant le parc. Location de la pêche et ramassage des glaces : rapport, traité, correspondance (1874-1875)

9. Fossés militaires bordant le parc. Location de la pêche et ramassage des glaces : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1875)

10. Lac. Location du droit de pêche : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, rapport, arrêté, note, correspondance (1876-1878)

11. Pelouse devant le chalet restaurant. Concession : rapport, arrêté du préfet, correspondance (1868-1872)

12. Chalet restaurant du parc. Travaux d'entretien : arrêté du Maire, état, notification, certificat, procès-verbal, ordonnance, rapport, correspondance (1871-1877)

13. Chalet restaurant du parc. Cession de la ferme : rapport, délibération du Conseil municipal, traité, plan, décision préfectorale, correspondance (1874-1880)

14. Chalet restaurant du parc. Etablissement d'un escalier : rapport, plan, arrêté du préfet, correspondance (1876)

15. Parc de la Tête d'Or. Vente du produit des pelouses : plan, cahier des charges, rapport, avis d'adjudication, correspondance (1875)

16. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : cahier des charges, affiche, procès-verbal, correspondance (1875)

17. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : cahier des charges, affiche, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1875)

18. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : plan, cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificat, correspondance (1876)

19. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : plan, cahier des charges, avis d'adjudication, rapport, décision, correspondance (1877)

20. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : cahier des charges, plan, rapport, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificat, correspondance (1878-1880)

21. Lac. Concession du service de canotage : cahier des charges, règlement, procès-verbal d'adjudication, rapport, plan, délibération du Conseil municipal, correspondance (1871-1874)

22. Lac. Concession du service de canotage : délibération du Conseil municipal, état du matériel, jugement, rapport, correspondance (1874-1876)

23. Lac. Concession du service de canotage : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal, délibération du Conseil municipal, rapport, ordre de service, état du matériel, pétition, arrêté, plan, note, certificat, correspondance (1874-1877)

24. Lac. Concession du service de canotage : cahier des charges, plan, rapport, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, note, délibération ,du Conseil municipal, certificat, état, correspondance (1876-1883)

25. Lônes de la Tête d'Or. Location du ramassage des glaces : convention, correspondance (1879)

DUA : 10