CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1110

Cote/Cotes extrêmes

CC/1110

Date

1562-1563

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1562 - 1563). Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud.

Comptabilité. -" Deniers commungs de Lion, de deux années finies le dernier jour. de septembre mil Vc soixante et troys. - En ce présent compte sont comprins les deniers extraordinaires levez à cause des troubles durant lesdites deux années. - Double à Me Françoys Coulaud, receveur. " Protestation de Me Guillaume Scarron, intervenant comme procureur de la ville, contre la validité desdits comptes. - Recettes : barrage du pont du Rhône, dixième du vin, entrée des quatre espèces, rente touchée par la ville sur les équivalents de Lyonnais, Forez, et Beaujolais ; - folio 11 -" recepte faite par led. recepveur, à cause des aultres deniers levez extraordinaires, à cause des troubles et saisie d'icelle ville par ceulx de la nouvelle religion ; parmi les contribuables figurent le général Faure, le " contrerolleur " Henri Sève, le " recepveur Dortin, Claude Coullaud, l' " esleu " Mornieu, Loise Labbé, Guillaume Roville, le " recepveur " de Massou, le juge de Villars, - folio 15 - Jehan Vandemeures, " painctre ; " le lieutenant Fournel, Me des Saiges, médecin ; Richard Bigotet, Jacques Faure, imprimeur ; - folio 19 - Jehan Naze, " orloger ; " François Grollier, Mathieu de Vauzelles, Simon Cotières, Jehan Bourrard, orfèvre ; Monsr de Silva ; le président Regnault ; le promoteur Chastillon ; les hoirs Pierre de Bourgoigne ; M. de Langes, M. de Beaujeu ; le président Bellièvre ; - folio 29 verso - Thomas Chifeman ; Philippes Grolier ; M. de la Chapelle, médecin ; le trésorier Grollier ; l' " esleu " de la Besse ; - folio 31 - Cornelle de Lage ; Anthoyne Roy, " cirurgien ; " M. Thomas, médecin ; Jehan Crozet ; orfèvre ; le secrétaire Grolier ; Jehan et Marguerite Bellièvre ; André de la Chapelle ; le " recepveur " Cuzin ; Anthoine Canel, fondeur ; l' " esleu " de Vinolz ; Pierre Gigelet, fondeur ; Blaise Sarin, portugais ; Jean Bajard, fondeur ; Jehan François de Gabiano ; - folio 38 verso - le " contrerolleur " Sève ; la " genéralle " Dubois ; M. de Combelande ; Nicolas de Castellas ; le curé de Ste Colombe ; le capitaine Salla ; - folio 43 - Jehan des Herd, " painctre ; " Jehan Saugrin, libraire ; - folio 45 verso - Jehan de Cranne, " painctre ; " Charles Bigotet ; l'advocat Laurens ; Jehan Damanges, imprimeur ; Jehan Sausieu, imprimeur ; Pierre Du Chemin, orfèvre ; Gaspart de Portunariis ; le trésorier Carcaillon ; Anthoine Cornier, fondeur de lettres ; Nicolas Lhuillyer, orfèvre, gendre de Jean (de) Vienne ; Anthoine Jour, lapidaire ; Philibert Rat, orfèvre ; Anthoine Cousturier, fourbisseur ; Jehan de Savoye, " orfeuvre, " etc., etc. - folio 96 -" Recepte faicte par led. recepveur, à cause des deniers remis en ses mains, provenans de l'acord et permission de sortir les marchandises de lad. ville, des deniers provenans de la vente faicte par l'église reformée du magazin de la ville, " renfermant du " safran, de la cassonnade, gingembre, épices, toille de Bourgogne, galles pelade, laine, bezettes, maroquins, quincaillerie, garniture d'espées, gardes d'espées, alumettes et dagues, pleume, fer, tapisserie, couvertes, filletz, vaisselle de terre, chappeaulx de laine à l'Albanoise. " - folio 113 -" Recepte des deniers provenant de l'augmentation du prix du sel, de la vente du bled de la munition de la ville ; " - folio 115 verso - fonds " pris et arrêtés par le baron des Adretz, en la conduicte qu'en faisoit un nommé Le Bezacier, commys du trésorier de l'extraordinaire des guerres de Pied mont ; " taillon de Lyonnois, droit d'entrée perçu par le clergé sur le vin entrant dans la ville ; deniers saisis sur ceux qui étaient hors de la ville ; emprunts. - Dépenses : travaux publics : - folio 127 verso -" à la descente du pont du Rosne, du costé de la Guillotière, tirant à la Part-Dieu ; " réfection" du chemin puis la porte Saint Georges, jusqu'au pont dud. hospital Saint-Laurent, et chemin tirant à Ste Foy ; du parviz de la grand place des Cordeliers, lequel estoit du tout tumbé en ruines, aussi de cellui qui est au bout de lad. place tirant en Grollée ; " - folio 134 - clôture " de deux portes le long du Rosne, l'une appelée la porte des Filles, et l'autre au devant de la maison de Gomet Maignet ; " - construction " d'une place pour mettre l'artillerye, et d'un corps de garde à la porte de Saint-George. " - Curage "des fossez au long des remparts et fortificacions de la ville du costé d'Esnay; descembrement et agencement des rues près le cloistre de Saint Jehan et percement d'une ouverture pour passer l'artillerie, et ce, depuis la place des Cordeliers, jusques à l'hospital le long des rues et hors du Rosne; frais pour avoir fait chasver, bastir et rehausset les lieux des forteresses faictes en lad. ville de Lion, pour le corps de garde de la ville, tant du costé du Rosne, près les boullevertz de St-Clerc et du Pérat, Vèze et Pierre-Scize, et aussi le long de la courtine, qu'aussi au long de Fourvière et Saint Just; acoustrement du corps de garde près la porte du Pont du Rosne; construction de la porte de l'hostel commun, de portes aux Cordelliers et au pont du Rosne; fortifications, murailles, corps de garde, depuis le boulevert Sainct Clerc, jusques au pont du Rosne, et desmolissements de plusieurs maisons pour ouvrir le chemin long de la rivière du Rosne, et depuis led. pont du Rosne à Esnay et jusqu'à la rivière de Saonne; curage des fossez et réparation des boulevertz de terre; réparations de la ville du costé de St Just pour la continuation de certains boulevertz de terre, du costé de Loiasse, que pour closre la porte St Geoiges, et pour faire plusieurs boulevertz de terre près Saint Just, jusques Pierre-Size. - Payement de Jean de Bruies, Nicolas de Chaumont, Jehan Paveur, Jehan Champion, " commissaires préposés à la surveillance desdits travaux de fortification, des maçons, couvreurs et charpentiers, fournitures de matériaux - folio 167 verso - despense faicte pour vuider les rues et chemins, pour les descumbrer de plusieurs murailles abattues vers le cimetière de Saint-Michiel, et aultres endroictz, en sorte que l'on ne pouvoit charroyer, aller ne venir par lesdictes rues ; au cimetière Saint-Nizier, au long et près le cloistre de Saint-Jehan, au long du cimetière Saint-Pol, à la porte Saint-Pol près la Chamarerie, et aussi près l'esglise ; à Saint-Eloy, à Saint-Sorlin, à Saint-Laurens ; retenemens et estampaiges et aultres choses de charpenterie pour la commodité du public et obvier à certaines maisons qui tumboient et estoient en ruyne ; ouverture des rues de Bellecourt et Confort, et creusement des fossez pour clore la vigne dudit Confort ; descumbrement de la rue Confort et destruction des pilliers de pierre estan devant l'église de Saint.... et extraction du boys des chaufaulx des canonyers ; abattage des lustres et autres de la maison de Jehan Millat, derrière la maison de ville, et réfection des murailles pour closre l'ouverture que l'on avait faicte en abattant lesd. lustres ; abattage du corps de garde de l'erberie et de la sentinelle Ste Hélène ; acoustrement de la maison Panchati, préparée pour le logys de Mons, de Sault ; réparation de la Platière et agencement du poids de la ville ; établissement d'un chemin de la maison de Cluny à Saint-Just ; gardes des portes de la ville ; prix des rois de l'arc, de l'arbaleste, de l'haquebulte ; " guet de nuit, " à cause du bruict de diversité de religion ; " inventaire des armes des habitants ; messe célébrée par les religieux du couvent de Saint-Bonaventure, " en la chappelle du Saint Esperit ; " traitement de Me Jean Gibault, docteur " aiant en la charge de régir et gouverner le collége de la Trinité ; de Me André Martin, docteur en l'université de Paris, mandé .avec trois regents, pour prendre la charge de principal recteur dud. collége ; " honoraires de trois messes dites par semaine par les gardien et couvent de Saint-Bonaventure au collége de la Trinité ; indemnité aux prieur et religieux du couvent des Jacobins, pour la place " estant au devant dudit couvent, qui a été réduicte en place publique ; " confitures offertes à Monsr le président Séguier et à Monsr de Chasteauvillain ; " despense de Monsr Bohier, soubz despensier de l'abbaye de Cluny, Monsr Boyer, procureur général ès juridictions dud. Cluny, Monsr le juge dud. lieu, Me Claude Trévillard, segrétaire de lad. abbaye, et aultres venuz exprès pour raison de la rue et passaige, joignant la maison dud. Cluny, de laquelle il convient prendre portion pour eslargir la rue et icelle aiser, de sorte que le charoy et passantz puissent avoir commodité. " - Frais de vidimus des lettres patentes autorisant le consulat " à faire abattre et desmolir les haultventx pour la commodité des rues et places de la ville ; " des lettres d'octroy de l'entrée du pied fourché, du droit de XXX s. t. " par botte de vin du pais et 40 s. t. par botte de vin estrangier ; " payement de Françoys Peyroust, pour avoir nettoyé vingt corseletzs garnis, rendus par Monsr de Savigny, gouverneur de la ville et lieutenant général pour le Roy ; de Mathieu Charryer, de Claude Pillet, " roy des harquebouziers ; " des " harquebouziers " de la garde de M. le comte de Sault ; de Georges Regnoard, - folio 203 verso - Mathieu Charryer, Saint Loys, Michel de Mars, officiers des arquebusiers ; - folio 210 - indemnité aux veuves des arquebusiers noyés au service de la ville ; garde de Pierre-Scise, de l'hotel commun ; - folio 210 verso - gages du capitaine Servyan, commissaire général de l'artillerie de la ville ; de Robert de Chynon, commissaire ordinaire, et des canonniers de la ville ; " fonte d'artillerie et remontaige d'icelle ; " gages de Girard Granjeu, " capitaine du charroy de l'artillerie ; " - folio 218 - de César Farine, Barthélemy Salvaticquy, " chargé de la conduicte de l'artillerie du camp de Vienne ; " Estienne Vidal, " commis à la distribution des vivres, plomb et cordes du camp ; " - folio 219 - Symon Burgin " et consorts, maryniers, pour avoir mené et ramené l'artillerie à Trevolz ; "Mathieu Dubois, " commissaire à prendre tous les chevaulx, chariotz et charrettes en ladicte ville ; " - folio 220 - de Jehan Lhomme, " menuisier, pour le remontage de 38 pièces d'harquebuzes à croc ; de " - folio 220 verso - deux douzaines et demye de mosquetz ; " - folio 221 verso - fabrication de poudre ; de cordes d'arquebuses ; - folio 225 - d'échelles, - folio 226 - de piques ; - transport d'une pièce d'artillerie de Tournon à l'hôtel commun de Lyon ; fourniture de bois pour gabions ; pièce d'artillerie marquée aux armes de la ville ; - folio 228 verso - solde de cinq cens hommes de guerre levés en Lyonnois par le commandement du comte de Sault et de leurs officiers, Jehan de La Porte, sr de Chaumocés, le capitaine Nicou, " commissaire de la reveue et monstre ; " payement d'Estienne Solon, " marchant vendeur d'armes ; " - folio 231 et suite - des capitaines de Cassart, de Monségur, Guerrier, Odeffret, Antragues, Sallettes, Pontais, Monferrier, Vertis, La Rochette, Baron, Moreau, le baron des Adretz, le maistre de camp de Blacon, le capitaine Pizay, Pierre Viret, Antoine Vincent, Pierre Vinier, autrement Terrasson ; Thierri Boulache ; Denis du Vau ; Charveyrieu, Regis, Prou ; la Raine, Saint Vincent ; La Planche, Bergeret ; Cumyn, Payen, Anibal, La Sauge, Gabriel, La Place, Misery, La Chaisne, La Bergère, Milly, Serrazin, Belline, Bataille, Poyet, Vigliet, Susset, " garde du chateau de Pierre Size ; " La Pléne, Benoist du Regnard, Guillaume Geoffroy, " gentilhomme provensal ; " Noitollon, Jailly, Bref, Bernaud, Arsey, George, Villet, Ramoneau, Français ; Segueran, Hélières, Molinguet, Tholon, Pellissier, Sauset, Martin, Reveau, Jombert, Allouet, Guibert, Potier, capitaines de Provence ; de " trente troys hommes maryniers pour la fregatte ; " des canonniers des compagnies de Mâcon ; de " Pierre Frerejehan, et des six hommes " qui ont vacqué à agouster les basteaulx des pontz ; " des capitaines Bricqueman, Geoffret ; Marc Herrain ; des sieurs de Senas, de Normans, Rumant, Placon, Cery et Beaujeu ; de Royères, Benoist Buat, Beauregard ; " - folio 322 verso - des gens de pied allemans, dicts lansquenetz, commandés par le capitaine Hans-Féchet ; " - folio 327 - des quatorze compagnies suisses, commandées par le " collonel Pierre Ambielle, de Vallay et Burcle Hartt, Negily, Henri Inalbum, Gabriel Diesbach, Estienne Ambielle, Bellegarde, Triboullet, Blaisc Hierry, Adrian Rubyn, Hans Donanche, Joachim Studer ; - folio 343 verso - des six capitaines des six quartiers de la ville ; des fourriers " qui ont vacqué à bailler logis aux gens de guerre ; " - folio 346 verso - de la " sentinelle estant sur le clocher de Saint Nizier ; " chauffage et éclairage des corps de garde ; - folio 350 - construction " de la frégatte myse sur la ryvière de Saonne, pour aller chercher et quérir vivres ; " - folio 351 - voyage de Jehan Gravier en cour au sujet de la reddition de Lyon aux protestants ; du capitaine Vertis, chargé de porter des lettres du comte de Sault, se plaindre au baron des Adrets, à Bais en Provence ; - folio 359 verso - de M. de Morgues à Valence et à Bais, vers ledit baron ; d'un gentilhomme envoyé en Savoie se plaindre " des extorsions faictes ès pays de Bresse et Savoie, à ceulx qui entrent et sortent de lad. ville ; " - folio 352 verso - de M. de Marmande, envoyé aussi vers le duc de Savoie ; - folio 353 - de Claude Jordanet, envoyé par devers monsr d'Andelot, de la part de monsr de Soubise, et récompense à lui accordée " pour ce qu'il auroit esté desvalisé aud. voiage, et prins prisonnier des ennemys, dont il auroit esté continent paié rançon " ; - folio 353 verso - frais de voyage " de Me Jehan Caze, jusques en Piedmont par devers Mr de Boudillon ",par commandement de Mr de Soubise ; de Pierre Villet ; de Claude Joton et Etienne Perret en Lyonnois, " pour contraindre les paisans et reffuzans à venyr travailler aux réparations de lad. ville, lesquelz auroient esté pris des ennemis et desvalizés " ; d'un homme envoyé vers le baron des " Adretz " ; de Mathieu Raoust, à Chambéry ; de Guillaume et Pierre Chauve ; de Lambert Moret ; du " contrerolleur " Servin par devers Monsr d'Andelot ; - folio 357 - de Monsr de Rambouillet, " par devers la royne et l'admiral ; " de monsieur Burjat, " le séneschal de Valentinoys ", en Languedoc ; de M. de Mouvans ; de Me Claude Closerat, à Chambéry, par devers le sénat ; d'un homme à cheval envoié à Bourg ; de Mr de La Font, " nepveu de Mr de Blacon ", en Languedoc ; - folio 360 - de Mr me Aubret " par devers l'admiral " ; de Mr André de Bez " en Daulphiné, et par devers Mr de Savoye, de la part de M. le gouverneur de la ville ; en court et en Allemaigne" ; de Mr Marc Février, en " Piedmont ", par le commandement de M. le gouverneur ; de Me Gaspard Neyrot, à Chambéry, " pour la sollicitation et poursuite de main levée des balles et marchandises arrestées ès pays de Savoye " ; de Mr de La Bessée, en Allemaigne ; de Mr de Laurencin, sr de Saint-Irigny en Provence, de Mr de Beaujeu en " Piedmont " ; de Mr de Sapet en " court " de Bonacoursy vers le prince de Condé, d'André Spifaine à " Genefve '' ; de Mr Cusonel en " court " ; de Loys Théze, à Valence ; - folio 363 - du capitaine Bricqueman, " par devers MM. les contes en Provence " ; du sr Faulconnier vers l'admiral ; du sieur de Sapet, " vers MM. les comptes " ; de Pierre de Villeneuve au Pays-Bas, de Gabriel Vegny et du capitaine Vertis, vers Mr de Sault ; d'Antoine Hambert en " court " ; de M. Laigneau en " court et à Fécant " ; de MM. Jehan Marchant et Cussonnel, " en Bourgogne, pour faire publier à Dijon, Chalon et aultres lyeux de Bourgongne, les lettres patentes de Sa Majesté, sur le restablissement des foires à payement à Lyon, et pour notifier à Chalon les lettres patentes du Roy, pour faire les payements de la foire des Rois de l'année MVcLXII (v. st.) en lad. ville de Lyon " ; de Jehan Henry et Léonard Pournas " en court " ; - folio 366 - payement d' " Olivier Fleury, mareschal des logis de Monsr le baron des Adretz, pour avoir fait la recherche des bledz estans à Saint-Simphorien ", de Philippe de Roan, aussi maréchal des logis pour la même recherche ; " - folio 366 verso - de Jehan Moret, Monsr Ruby, Joseph de Couréron, Cezart Farine, pour avoir fait venir en la ville de Lyon, pour mener la munition de pain et de vin au camp de Vienne, pour avoir fourny pour l'entretenement des manouvriers et gaigne deniers, qui ont servi au camp de Toyssey ; transport de vin d'Irignins à Lyon, mesurage du sel, surveillance de l'arrivage des blés, recherche des marchandises dans les maisons particulières et mises ès magasins de la ville pour subvenir aux affaires de la ville ; marchandises envoyées vendre en divers lyeux pour recouvrer argent pour le payement des gens de guerre " ; transport par eau des troupes provençales à Lyon ; fournitures d'équipements, indemnités aux blessés et aux veuves des morts, louage de linge et de vaisselle pour le maréchal de Vieilleville ; indemnités pour expropriations ; gages des ministres "estans en lad. ville ", - folio 380 - remise à Simon de Fert, recteur de l'hôpital de lad. ville, " du produict de la vente du billon et patas neuf, monnoyez ou non monnoyez, trouvés en la maison de Polin Bénédicty, pour subvenir aux affaires dudict hospital " ; - folio 380 verso - payement de Claude Godon, " orlogeur " aud. Lyon " pour avoir conduict et gouverné les orloges des Cordelliers et St-Nizier " ; de François Berauldier, " exécuteur de la haulte justice, pour les exécutions qu'il a faictes pour la justice de lad. ville " ; - folio 381 - de Pierre Frèrejehan " pour avoir remué quatre moulins de la rivyère du Rosne en Saonne '' ; gages de Mr de Soubise ; " bassins d'argent pesant huit marcs une once, qui est au feur de huit livres douze sols tournois le marc " ; bois, velours et taffetas, " neuf marcs et demy de veysselle d'argent ", lits fournis aud. sr de Soubise, " gouverneur de lad. ville durant les troubles " ; gages de ses gentilshommes ; " - folio 383 - des officiers magistrats tenans le siège présidial audit Lyon, que lad. ville et communaulté auroyent esté contrains de payer par emprisonnement des personnes des conseillers " ; -" deniers payez à aulcuns particuliers de la ville pour quelques marchandises prises d'eulx " ; frais de contrainte des " cottisez " ; pensions des Jacobins, à cause de la place établie sur leur terrain, garde des chaines placées sur la Saône ; et entretien des bateaux desd. chaines ; payement de quartiers aux rentiers de la ville ; des rentiers assignés sur les équivalents ; remboursement de l'emprunt de 1544 ; gages des officiers de la ville.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes