CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

COMPTABILITE COMMUNALEComptabilité du receveur Jacques Coulaud (1530-1548)

Cote/Cotes extrêmes

CC/853

Date

1533-1534

Présentation du contenu

Pièces justificatives des dépenses.Travaux publics

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Travaux publics. - Pièce N° 22 -" Rolle des ouvrages du pont du Rosne, payé en l'année commençant en octobre MVc XXXIII, mesmement de pierre ropte, de laquelle l'on fait amatz et provision pour faire deux arcs droitz ou buctes, pour soubtenir le pont de boys du costé de la Guillotière, et mesmement prouchains aux deux arcs neufz de pierre, affin d'obvier à la grosse despence de boys, qu'il convenoit faire de chevalletz de boys, pour soustenir ledit pont, aussi pour faire ung pan muraille de environ quatre toyses, pour emparer ledit pont de boys, à raison de III s. 6 d. t. pour tomberellée de pierre rendue au port du Rosne. " - Pièce N° 23 - Payement des ouvriers " qui ont vacqué et contynué à mener et charroyer pierre pour faire des pilles pour le pont de boys du pont du Rosne, " à raison de 4 sous par journée de " maneuvre de la rivière ", à réparer le " pont de boys du pont du Rosne, " à raison de 5 s. par journée de charpentier ; - Pièce N° 28 -" à mener et conduyre la pierre menue par eau, prinse sur le bourt des vielz foussez de la Lanterne, menée au pyé du pont du Rosne dans la ville, pour icelle faire après mener au pyé du pont dudit Rosne, pour servir aux ouvraiges d'icelluy ; " - Pièce N° 30 -" à préparer l'édiffice de la massonnerie, qui se doit présentement commancer, et fonder deux pilles droites prouchaines au pont de pierre du Rosne du costé de la Guillotière, pour le soubstènement du pont de boys du Rosne, et pour rabiller ledit pont de boys ; " - Pièce N° 35 -" à faire la plante neccessaire pour la première pille droite qui a esté par le Consullat dellibérée faire audit pont, où pour ladite cause il a convenu achapter de gros paulx de chasne ; " - Pièce N° 39 -" à faire une tranchée du gravier estant au dessus les arches dudit pont, par le moyen duquel, ledit Rosne venoit à myner lesdites arches ; " - Pièce N° 53 -" à reffère les coudières du pont du Rosne toutes neufves, et amasser des pierres et cailloux au long du Rosne, pour mettre aux pessières estans au dessus dudit pont ; " - Pièce N° 12 -" à abiller les tours couvertes de fer blanc de la porte dudit pont et les portes du port de rue Neufve ; " " à charrier les grosses pierres de boys, comme somyers et travons de chesne, achaptez de maistre Estienne Jenyn, charpentier, pris au port de rue Neufve et charryé au devant la grange de la ville, estant au pyé dudit pont de boys ; - Pièce N° 3 - et partie dudit boys achapté par messieurs les conseillers de la ville de Lion le VIIIe d'aoust MVc trente quatre. " - Pièce N° 2 -" Bourdereau de l'argent trouvé au tronc et plot de la chapelle de Saint-Espérit du pont du Rosne de Lyon, ouvert en la présence de monsr le Cappitaine Jehan Sala, le XVIIIe de juing MVc trente-quatre. " - Pièce N° 1 - Location à Me Claude Gravier et aux héritiers Me François Fournier "d'une maison en rue Neufve, laquelle a esté louée pour la demourance et résidance des maitres régens du colliege de la Trinité, suivant les paches faictes avec eulx, à cause que audit colliège il n'y a logys pour lesdits maistres. "

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes