COURS D'HERBOUVILLE :

- Propriété LHEMANN : n°8 Passage des Gloriettes : implantation d'un garage et d'un escalier : plans, coupes, élévations, devis, calcul de stabilité du soutènement, ordres de service, bordereaux d'envois, récépissé, demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, convention, brouillons, compromis de vente, certificat d'épreuve d'étanchéité, correspondance 1977-1987

- Propriété Monsieur PERRAT : Passage des Gloriettes : syndic ROSIER MONICA : travaux de confortement du mur amont du Passage des Gloriettes : plans, ordres de service, correspondance 1983-1984

- Propriété Mademoiselle PERRAT : n°40 rue Joséphin SOULARY : mise en place d'une protection verticale de type pare-éclats en dessous du mur de soutènement : chronologies des travaux 1983-1985

- Services publics : . courrier des habitants des immeubles évacués : correspondance 1977-1978 . demandes d'exonération de taxe de transfert des lignes de téléphone : correspondance 1977-1978 . EDF, GDF : factures, correspondance 1977-1978

- Commission des Balmes : procès-verbaux de séances, rapport de stage, chronologie, convocations, copies d'arrêtés du Maire, historique, ordre de service, fiche d'engagement de travaux, extrait du Bulletin Municipal Officiel, correspondance 1977, 1981-1985

- Sous Commission Technique des Balmes : comptes rendus de réunions, convocations 1982-1984

Communicable