1217W/1-1217W/209
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Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-5 : 1790-1793 (corps municipal)
- 6-10 : 1793-1796 (corps municipal ou conseil municipal)
-11-26 : 1796-1805 (divisions)
- 27-85 : 1800-1852 (conseil municipal)
- 86-92 : 1852-1855 (commission municipale)
- 93-120 : 1855-1873 (conseil municipal)
- 121 : 1873-1874 (commission municipale)
- 122-199 : 1874-1940 (conseil municipal)
- 200-204 : 1940-1945 (conseil municipal ou délégation spéciale)
- 205-209 : 1945-1951 (conseil municipal).
Contient aussi des avis, des arrêtés, des rapports et des procès-verbaux.
Mode de classement
Chronologique par organe délibérant.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
NC Pièce jointe
Existence et lieu de conservation de copies
Archives numérisées (2 NUM/20) consultables sur le portail de recherche des Archives de Lyon.
Documents en relation
1647W
Notes
Pour certains registres, les pages blanches n'ont pas été numérisées.
Informations sur le traitement
Classé en 1991, retraité en 2021-2022.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Contient un registre des procès-verbaux des séances du Comité exécutif provisoire de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
"Plumitif".
Des répertoires chronologiques sont présents :
- pour la période du 10 janvier au 2 mai 1839 entre les pages 113 et 114.
- pour la période du 7 mai au 5 septembre 1839 entre les pages 235 et 236.
- pour la période du 12 septembre au 30 décembre 1839 après la page 348.
- pour la période du 16 janvier au 14 avril 1840 entre les pages 120 et 121.
- pour la période du 28 avril au 10 septembre 1840 entre les pages 241 et 242.
- pour la période du 17 septembre au 24 décembre 1840 à la fin du registre.
1839 : pages 1 à 348
1840 : pages 1 à 343.
Conditions d'accès
Consultable en pièce jointe.
Documents en relation
1217W/64-1217W/65
Notes
1840 : les pages 9 à 20 se trouvent par erreur après la page 34, les pages 101 à 112 se trouvent par erreur après la page 86 (les images en ligne ont été reclassées).
Mots clés typologiques
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