Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
1123/1996 : 136 avenue Berthelot 69007
1124/1996 : 10 rue Jean de Tournes 69002
1125/1996 : Stade Vuillermet, 196 avenue Paul Santy 69008
1126/1996 : 24 rue Tourville 69007
1127/1996 : 94 avenue des Frères Lumières 69008
1128/1996 : 48 rue Pierre Baizet 69009
1129/1996 : 8 place Dumas de Loire 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires