667 WP

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Cote/Cotes extrêmes

667WP/1-667WP/6

Date

1929-1967

Importance matérielle

7

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00315

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1967) ; désignation des conseillers municipaux (1929-1952) ; Bulletin Municipal Officiel : factures d'impression (1966)

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

667WP/2

Cote/Cotes extrêmes

667WP/2

Date

1967

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal , documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel avril, mai 1967

Langue des unités documentaires

Français