2162 W

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Cote/Cotes extrêmes

2162W/1-2162W/163

Date

1998-2000

Importance matérielle

163

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2162W/161

Cote/Cotes extrêmes

2162W/161

Date

1999-2000

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1999 :

1293/1999 et 1294/1999 : 6 bis impasse Bazat

1295/1999 : 35 rue des Jasmins

1296/1999 : 31 rue Ravat

1297/1999 : 14 rue des Cerisiers

1298/1999 : 5 rue Burdeau

1299/1999 : 10 Grande rue de la Guillotière

1300/1999 : 21 rue des Chartreux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français