2162W/1-2162W/163
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
1293/1999 et 1294/1999 : 6 bis impasse Bazat
1295/1999 : 35 rue des Jasmins
1296/1999 : 31 rue Ravat
1297/1999 : 14 rue des Cerisiers
1298/1999 : 5 rue Burdeau
1299/1999 : 10 Grande rue de la Guillotière
1300/1999 : 21 rue des Chartreux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires