2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03003
Opération n° 03003516
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03003
Opération n° 03003516
Dossier du candidat retenu. -
Lot 4, métallerie, accessibilité, marché n° 168081 attribué à Socam (2016-2017).
Lot 5, doublage, cloisons, faux plafonds, peintures, marché n° 168082 attribué à Lardy (2016-2017).
Lot 6, sols coulés, marché n° 168083, Process Sol (2016-2017).
Lot 7, carrelages, faïences, marché n° 168084 attribué à Al'l Flor (2016-2018).
Lot 8, sols PVC, marché n° 168085 attribué au Comptoir des revêtements (2016-2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.