2819W - Tranquillité publique

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Cote/Cotes extrêmes

2819W/1-104

Date

1953-2017

Importance matérielle

10,8 ml

Origine

Versement du service Tranquilité publique.

Modalités d'entrées

Versement du 14/11/2019.

Présentation du contenu

Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.

Mode de classement

Le classement géographique est spécifique au service.

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Informations sur le traitement

Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.

Cote/Cotes extrêmes

2819W/1-103

Date

1953-2017

Dossiers de contrôle des licences IV (lettre M).

Cote/Cotes extrêmes

2819W/55

Date

1942-2011

Présentation du contenu

54 rue Moncey, licence n° 2830 (1971-2001).
67 rue Moncey, licence n° 1797 (1978-2001).
67 rue Moncey, licence n° 1797 (translation : provient du 16 rue Notre Dame) (1982-2011).
69 rue Moncey, licence n° 1800 (translations : provient du 4 rue François Garcin ; provient du 4 rue Rivet) (1976-2004).
71 rue Moncey, licence n° 1776 (translation : provient du 34 rue Moncey) (1977-1999).
101 rue Moncey, licence n° 1810 (translation : provient du 223 avenue Berthelot) (1982-1998).
2 rue de la Monnaie, licence n° 1747 (translation : provient du 22 rue des Petites Soeurs) (1958-2002).
5 rue de la Monnaie, licence n° 1625 (translations : provient du 54 quai Pierre Scize ; provient du 85 quai Perrache (1962-2002).
8 rue de la Monnaie, licence n° 1753 (translation : provient du 3 rue Chavanne) (1986-2006).
10 rue de la Monnaie, licence n° 1749 (translation : provient du 28 rue Mercière) (1942-2005).
12 rue de la Monnaie, licence n° 1758 (translation : provient du 23 rue Cuvier) (1980-1997).
14 rue de la Monnaie, licence n° 1752 (1983-2006).

Conditions d'accès

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.