Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
54 rue Moncey, licence n° 2830 (1971-2001).
67 rue Moncey, licence n° 1797 (1978-2001).
67 rue Moncey, licence n° 1797 (translation : provient du 16 rue Notre Dame) (1982-2011).
69 rue Moncey, licence n° 1800 (translations : provient du 4 rue François Garcin ; provient du 4 rue Rivet) (1976-2004).
71 rue Moncey, licence n° 1776 (translation : provient du 34 rue Moncey) (1977-1999).
101 rue Moncey, licence n° 1810 (translation : provient du 223 avenue Berthelot) (1982-1998).
2 rue de la Monnaie, licence n° 1747 (translation : provient du 22 rue des Petites Soeurs) (1958-2002).
5 rue de la Monnaie, licence n° 1625 (translations : provient du 54 quai Pierre Scize ; provient du 85 quai Perrache (1962-2002).
8 rue de la Monnaie, licence n° 1753 (translation : provient du 3 rue Chavanne) (1986-2006).
10 rue de la Monnaie, licence n° 1749 (translation : provient du 28 rue Mercière) (1942-2005).
12 rue de la Monnaie, licence n° 1758 (translation : provient du 23 rue Cuvier) (1980-1997).
14 rue de la Monnaie, licence n° 1752 (1983-2006).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.