2559WP/1-2559WP/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cap Canal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
SAEML Lyon TV Câble :
- Câblage de la commune : mise en place du réseau (1982-2009).
- Chaîne de télévision éducative Cap Canal : fonctionnement (1989-2013).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chaîne éducative Cap Canal. Administration générale :
- Ville de Lyon-Centre régional de documentation Pédagogique (CRDP). Conclusion de partenariat : convention de partenariat, avenants, conventions de coproduction, délibération du Conseil municipal, titres de recette, bulletins de perception, état des ventes Cap Canal, bordereau-journal des titres de recette, correspondance (2000-2010).
- Programmes de Cap Canal. Mise à disposition sur le réseau câblé de Grenoble et Meylan : convention de mise à disposition Ville de Lyon-SAELM Grenoble TV Câble, délibération du Conseil municipal, documents de travail, coupures de presse, comptes rendus de réunions, correspondance (1996-2003).
- Programmes de Cap Canal. Mise à disposition, cession de droits : conventions, bulletins de perception, bulletins de liquidation recette, bordereau-journal des titres de recette, délibérations du Conseil municipal, conventions de cession de droits, conventions de production, correspondance (2000-2007).
- Programmes de Cap Canal. Mise à disposition, conclusion de partenariats : délibérations du Conseil municipal, conventions, bulletins de liquidation recette, titres de recette exécutoire, bordereau-journal des titres de recette, factures (2000-2009).
- Diffusion de Cap Canal hors Lyon : compte rendu de réunion,documentation, correspondance (1992-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 70
Langue des unités documentaires