2888W - Direction des cimetières, dossiers de la direction

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Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/29

Date

1907-2004

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Direction des cimetières

Modalités d'entrées

Versement du 05/10/2021

Présentation du contenu

1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1825W, 2764W

Cote/Cotes extrêmes

2888W/ 23-2888W/ 29

Date

1978-2004

Relations avec le tribunal de grande instance de Lyon, "mémoires Parquet ".

Cote/Cotes extrêmes

2888W/29

Date

1986-2004

Présentation du contenu

Listes de noms des défunts, tableaux récapitulatifs des frais de séjour à l'IML, correspondance (1986-1987, 1996-1999, 2002, 2004).

Conditions d'accès

Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).