Permis de construire : dossier 1976/404.

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393W - Service Urbanisme

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Autorisations d'urbanisme déposées en 1976.

Cote/Cotes extrêmes

393W/1-393W/189

Autres Cotes

393W/1-393W/31 (Ancienne cote)

Date

1962-1992

Importance matérielle

3,5 ml;25 boîtes

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versement du 02/03/1981 (bordereau n° 00534.2)

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-180 : permis de constuire (1962-1992).
- 181-182 : déclarations préalables (1976-1980).
- 183 : ouvertures de chantiers (1976-1977).
- 184 : exmptions (1975-1977).
- 185 : dérogations (1976).
- 186-187 : "affaires diverses" (1976).
- 188 : avis de principe (1975-1979).
- 189 : correspondance (1976).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 9 boîtes et 1,25 ml (BE/2024).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 393W/12;393W/16;393W/34;393W/35;393W/38;393W/58;393W/74;393W/93;393W/103;393W/108;393W/113;393W/118;393W/127;393W/138;393W/140;393W/142;393W/145;393W/147;393W/148;393W/150;393W/157;393W/160;393W/167;393W/168;393W/174;393W/175;393W/179;393W/182, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Traité en 2024.

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

393W/1-393W/180

Autres Cotes

393W/1-393W/30 (Ancienne cote)

Date

1962-1992

Mode de classement

Numérique