92II/1-92II/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : JAILLARD
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Minutes de lettres de la Mairie de Lyon du 8 juin 1815 au 29 juin 1829.
Lacunes : juillet 1820 à mai 1825, avril 1826 à juin 1826, janvier 1827 à mars 1827, octobre 1827, juillet à septembre 1828.
Date d'arrivée approximative : 1997
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
AML : Ce fonds semble correspondre à la copie des lettres expédiées par le Cabinet du Maire et dont le contenu est consigné dans les registres du 1401 WP, versement couvrant la période 1790 à 1852.
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (03/10/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE. Préparation du courrier à expédier : registre (1er octobre 1815 - 31 décembre 1815)
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Voir copie des lettres expédiées par le Cabinet du Maire et dont le contenu est consigné dans les registres du 1401 WP, versement couvrant la période 1790 à 1852.
Mots clés matières