321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE TUPIN: - élargissement de la dite rue, de la rue Mercière, de la rue Palais Grillet : alignement de rue : cession de terrains, expropriation, offres administratives, indemnisation, reconstruction d'immeuble, démolition, acquisition d'immeubles, affaires judiciaires : correspondance, convention, état de propriétaires, rapports, minutes, procès verbaux de mensuration, actes de vente, traité, arrêté préfectoral, délibérations, actes de vente, exploit d'huissier, plans 1871-1905
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières