4WP/1-4WP/95
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière. Prise de fonction des préfets : circulaires 1800-1831 ; prise de fonction du sous-préfet de Lyon : circulaire 1811. Administrateurs du département et de la municipalité : demandes et exemplaires de signatures 1797-1800. Politique générale et administration du département définies par le préfet : circulaires, correspondance 1809-1820 ; suppression des compétences civiles du général en chef de l'armée d'Italie : correspondance 1798. Administration municipale : fonctionnement du conseil municipal : autorisations préfectorales concernant les réunions du Conseil : correspondance 1804-1850 ; jetons de présence : correspondance 1844,1848. Tentatives du Conseil municipal pour obtenir du préfet la publication des procès-verbaux des séances : correspondance 1839-1841.
Délibérations municipales. Commune de la Guillotière. Conseil général de la commune : registre des délibérations 09/08/1790-20/05/1791
Microfilmé en 2 Mi 66 et numérisé en 2 Num 25
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés typologiques