2890W/1-125
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1-122 : Dossiers accordés.
123-125 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2890W123 à 2890W/125 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/44 : 18bis montée du Gourguillon, requérant Mme Angeniol (2007-2014).
2011/300, 2011/300 M1, 2010/137 : Construction d'un groupe scolaire, 20-24 rue Feuillat, requérante Mme Gallet (2010-2013).
2011/69 : 43-45 rue Pierre Valdo, requérant M. Roze (2011).
2011/287 : 69 rue Montagny, requérants M. et Mme Rouilly (2011-2014).
2011/287 : 69 rue Montagny, requérant M. Bachar (2011-2014).
2011/347 : 12 rue des Verriers, requérants M. et Mme Marchand (2012-2013).
2011/111 : 21bis-23 rue Roger Radisson, requérants M. Martine et Mme Navez (2012-2013).
2011/472 : 26 rue Paul Chenavard, requérant La symphonie des jouets (2012-2013).
2011/492, 2011/492 T1 : 59-61 route de Vienne, requérant M. Kazoula (2012-2013).
Mode de classement
classé au numéro de permis de construire
Conditions d'accès
Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.