Avis juridiques : Convention valorisation du patrimoine architectural (2005) ; Concertation pour la suppression du viaduc de l'A43 (2005) ; Management de centre-ville (2005) ; Cité internationale : eau de pompage, parc de stationnement (2005) ; Communicabilité de documents des dossiers CDEC (2005) ; Dématérialisation des enquêtes publiques et consultation préalable (2005) ; Bistrot du palais-régularisation (2005) ; Projet de délibération instaurant un Droit de Préemption urbain (DPU) renforcé (2005) ; Modification du PLU après enquête publique (2005) ; Convention pluriannuelle VDL : Agence d'urbanisme (2005) ; Obligation de délibération des conseils d'arrondissements sur le projet de Directives Territoriales d'Aménagement (DTA) (2005) ; Implantation de bornes vélos en libre-service sur le domaine public et périmètres MH (2005) ; Signature d'une charte de partenariat avec l'association Face et Allies Plies (2004) ; Valorisation du patrimoine architectural Vieux-Lyon (2004) ; Mention erronée concernant la Taxe Locale d'Equipement (TLE) sur un arrêté de PC (2004) ; Extension ligne 1 du tramway (2004) ; Démolition construction illicite : astreinte (2004) ; Convention ZAC Massimi (2006) ; Fond de solidarité habitat : VDL, CDC, établissement de crédit (2006) ; Application « par anticipation » du PPRI (2006) ; Arrêté lotissement de la SERL 60 av. Rockefeller (2006) ; Stationnement souterrain Duchère (2006) ; Jardin de proximité Edison/Créqui (2006) ; Délibération 9097 : éclairage (2007) ; Rénovation du

tunnel de la Croix-Rousse (2007) ; Dénomination des berges de la rive gauche du Rhône (2007) ; Conseil scientifique international du jardin botanique (2007) ; Visitation Lyon 5e : zone URP pa (2006) ; Convention de partenariat VDL La COURLY pour le tri des déchets au parc de la tête d'or (2006) ; Diffusion des dossiers déposés devant la CDEC (2006) ; Titre Clear Channel (2006).

DUA : 10