Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du Comité des œuvres sociales du 13/12/2017.
Présentation du contenu
* 1-40 : Grand livre (2002-2013).
* 41 : Tableaux de suivi, comptes annuels (2006-2007).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2657WP42 à 47 (délai de 50 ans, protection de la vie privée).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Le fonds contient 1 CD-Rom.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée)à compter de la clôture du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Contient 1 CD-Rom
Informations sur le traitement
A trier (vrac)