342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
NAVIGATION SUR LA SAONE ET SUR LE RHONE : - Bateaux stationnés : bateaux à poissons, bateaux à foin, bateaux moulins et bateaux de fruits et légumes : . Bateaux à poissons ou bachots : délibération du Consulat de la ville de Lyon, arrêtés préfectoraux, rapport, mémoire, actes notariés, arrêté du Conseil de Préfecture du Rhône, arrêté du Conseil municipal, correspondance, convocation, pétitions, ordonnances royales, procès-verbaux, extrait des minutes du Greffe du Tribunal de Lyon, baux 1786-1889 (mca) . Bateaux-moulins : mémoires, procès-verbal, pétitions, arrêté du Comité de police de Lyon, arrêtés du Maire, correspondance, brouillons, rapports, arrêtés préfectoraux, listes, délibération du Conseil d'Etat 1789-1845 (mca) . Bateaux à foin : réclamations contre la redevance, litige Ville/marchands de foin : pétition, procès-verbal, arrêté municipal, rapport, brouillon 1871-1875 . Bateaux de fruits et légumes : pétition, correspondance 1874
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes