2325 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/1-2325WP/72

Date

1969-2009

Importance matérielle

72

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2325WP/6

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/6

Date

1997

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM).

SACVL. Recapitalisation 1997 : comptes rendus de réunion, rapports, coupures de presse, bilan, conventions, tableaux de validation des intérêts, délibérations, tableaux d'évolution du capital, note technique, synthèse du plan du patrimoine, bilan de perspectives, budget, rapport général des commissaires aux comptes, diagnostic général de la structure, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français