321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DES PASSANTS, 3ème arrondissement: - alignement de rue de la dite rue : reculement de maison, cession de terrains : actes de vente, correspondance 1861 - suppression du chemin des Passants, ouverture de la dite rue : fixation des alignement de rue : acquisition de terrains : correspondance, plans, arrêté préfectoral, traités, affiche publique, rapports 1861-1863 . échange et vente de terrains : rapport, actes notariés, correspondance, délibérations . élargissement de la dite rue et de la rue Bonnefoi : alignement de rue : cession de terrains : rapport, correspondance, actes de vente, plan, délibérations, arrêté préfectoral, exploit d'huissier 1885-1905
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières