2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opération Pentes de la Croix-Rousse. ZAC multisites. Modification du périmètre, modification du programme des équipements publics et révision du bilan : dossier de création, comptes rendus de séances, rapports au Conseil municipal, plans, avis au public, certificats d'affichage, articles de presse, factures, programme et financement, bilan prévisionnel recalé, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, arrêté, dossier permis de construire, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires