AC/KP
Cote/Cotes extrêmes
Origine
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Extraits des registres des délibérations du Conseil général d’administration des HCL, conventions avec les caisses primaires, dossiers soumis à la Commission du contentieux et à la Commission des directeurs des HCL, avis de la Commission du contentieux des HCL, liste des caisses primaires agréées, texte de convention type entre les caisses d’assurances sociales et la Commission administrative des hôpitaux publics, statuts de la Caisse départementale d’assurances sociales du Rhône, extraits du Journal officiel, rapport, note de service, états nominatifs des agents bénéficiant d’une carte de retraites ouvrières, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable