CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1556 - 1557) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud
Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 27 -" Parties de confitures, Malvoysie et muscatz, pour faire don et présens à messieurs les duc de Guyse, prince de Ferrare, ducs de Nemours et d'Aumale, messieurs de Bressat, François Bernardin, et aultres seigneurs passans par la ville de Lyon, allans en Piedmont et Ytalie. " - Pièce N° 25, 26 - Payement à Laurent Rave, mandeur du Consulat, du vin dont auroit esté faict don et présent monsr de la Croix et à monsr le comte de Vantador, que pour avoir fourny les colacions faictes aux bandes des hacquebutiers et archiers faisans leurs montres par ladicte ville, après avoir abattu leurs papegautz ; " - Pièce N° 14 - autre paiement audit Laurent Rave, " pour avoir journellement faict advancement de deniers à deux maistres faiseurs de pouldre, pour avoir fait visitacion des pouldres de la ville ; " " pour le portaige des deniers renduz à monsr le conte de Vantador, logé à la Pomme, pour " le portaige des torches portées aux obsèques de M. le président Bellièvre ; " à sire Claude Laurencin, " pour l'aire peser une des mesures de cuyvre au poids de la ville. " -" Parties de boys et charbon achapté pour le chauffaige du Consullat et chambre des papiers. " - Fournitures faites par Claude de Tours, libraire, au Consulat, notamment pour le greffe des insinuations. Dépenses de la Saint-Thomas : - Pièce N° 16 - payement à Me Anthoine de Massoud, " advocat, " de 14 liv. 8 s. t., " pour avoir fait 1'orayson doctoralle, le jour de St-Thomas, appostre." - Payement " au couvent et gardien des Cordelliers, d'une messe quotidienne qu'ilz dient et célèbrent en l'esglise du Saint-Esprit du pont du Rosne. " - Remise à Laurens Rave, Françoys Bernod et Anthoine de Thalyn, de 100 l. t. sur " la ferme de la revenderye, poysson fraitz et sallé, et aultres dépendances d'icelle à Jehan Jay, forgeur, du louage d'une place joignant le poix des farines vieulx, sur les foussez de la Lanterne ; " à la " veufve de Benoist Caillet, bouchier de Lyon, du louage d'un banc à la grand boucherie ; " " bancs qui ont vacqué à la boucherie de la Lanterne ; " " quittances des pensionnaires de la vieille boucherie Saint-Nizier, pour les termes Noël MVcLVI et Saint-Jean-Baptiste MVcLVII. " - Recettes : " Compte rendu par le compère Jehan Bouttu, de la recepte de Beaujollois de l'année de janvier 1555 (v. st.), finie décembre 1456. " - Garbeau des foires de Toussaint 1556 ; des Rois, de Pâques et d'août 1557.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes