2954W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-2954W/85

Date

2004-2017

Importance matérielle

9,3 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/34-2954W/36

Date

2013-2017

Présentation du contenu

EI n°01017

Opération n° 01017517

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité et protection de la santé, dossier de procédure des lots 1 à 6, dossier du candidat retenu du lot 1.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/34

Date

2013-2017

Présentation du contenu

EI n°01017

Opération n° 01017517

Dossiers de procédure et du candidat retenu :
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 138157 attribué au groupement Naviglio, cabinet Yves Le Douarin, Gilles Chatard conseil en éclairage (2013-2017).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 138237 attribué à AASCO (2013-2016).
Dossier de procédure :
Lots 1 à 6 (2014).
Dossier du candidat retenu :
Lot 1, échafaudages, marché n° 148170 attribué à Cireme (2014-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.