1882WP/1-1882WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
Résidence pour personnes âgées 171 av. Thiers. Travaux : devis, mémoire de travaux, rapport d'intervention, certificat de conformité, photographies, copie de questionnaire d'enquête, ordre de service, certificat pour paiement, avis d'attribution, délibérations, rapports, acte d'engagement, déclaration à souscrire, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, procès-verbaux, plan, dossier d'intervention ultérieures sur l'ouvrage, récapitulatif des travaux, compte rendu de réunion, fiches descriptives des résidences, modalités de visite, coupure de presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires