1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/21

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/21

Date

1981-2001

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

Résidence pour personnes âgées 171 av. Thiers. Travaux : devis, mémoire de travaux, rapport d'intervention, certificat de conformité, photographies, copie de questionnaire d'enquête, ordre de service, certificat pour paiement, avis d'attribution, délibérations, rapports, acte d'engagement, déclaration à souscrire, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, procès-verbaux, plan, dossier d'intervention ultérieures sur l'ouvrage, récapitulatif des travaux, compte rendu de réunion, fiches descriptives des résidences, modalités de visite, coupure de presse.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français