671 WP

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Cote/Cotes extrêmes

671WP/1-671WP/5

Date

1973-1973

Importance matérielle

5

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00494

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances 1973

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

671WP/3

Cote/Cotes extrêmes

671WP/3

Date

1973

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 23 juillet 1973 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1973

Langue des unités documentaires

Français