
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Paiement des organisateurs de l'entrée de la reine Eléonore et de ses fils
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Payement des organisateurs de l'entrée de la reine Eléonore et de ses fils. - Pièce N° 25 - " Partie de despense faicte en l'ostel commun par messieurs les conseillers, officiers et autres commis, auxquelz il a convenu boyre et manger, pour ordonner conduire et avancer le fait desdites entrées ; " payement de 145 l. - Pièce N° 11 -" de pouldre pour les bandes de gens de pyé qui allarent au devant de la royne ; " du capitaine des imprimeurs ", - Pièce N° 21 - de Joachim du Mas, " pour avoir sery, à mander messieurs les conseillers notables et autres servans esdictes entrées ; " - Pièce N° 20 - de monsr le visiteur de Bourges, " pour survenir aux fraiz de bouche que les enfants de la ville et gens de mestier ont faict, quand ils se sont assemblez pour eulx mettre en ordre et estre prestz pour aller au devant de la royne et monsieur le Daulphin ; " - Pièce N° 19 -" frais de conduite par Henry de Saint Pol, des enffans de monsieur le secrétaire Gravier et de ceulx du sire Jacques de la Ville àl'entrée de messieurs les enffans et de la royne ; " - Pièce N° 18 - payement de Me Guillaume Mellier, " pour avoir vacqué avec monsieur de Montrottier à faire et dresser la facture et mistères desdites entrées ; " - Pièce N° 16, 17 - étrennes données par la ville aux officiers de la reine et du Dauphin, " - Pièce N° 15 - rolle des gens de rivière qui ont tiré le Daulphin sur la rivière ; - Pièce N° 14 -" de ceux " qui ont vacqué à aller quérir de gravier et sable sur les rivières de Rosne et Saonne, l'avoir amené et étendu par la grant rue depuis la porte de Bourgneuf, jusque à la grant église saint Jehan ; - Pièce N° 13 -" de ceux " qui ont tendu les cordes traversant la grant rue, depuis la porte de Bourgneuf jusques au portal de Portefroc et de la grant église Saint Jehan de Lyon, pour sur icelles cordes estandre les toilles pour lesdites entrées ; " - Pièce N° 12 -" de Pierre Hubaud et consortz en nombre de vingt caretz, qui ont vacqué à nectoyer le port de la rue Chalamon tout du long dudit port, ainsi qu'il se comporte, et jeter toutes les immondices et ordures en Saonne au derrière du monastère de Saint Anthoine. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes