171WP/1-171WP/104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00477
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : gestion comptable : prestations familiales 1972 - cessation de fonction, reclassements, traitement, prestations sociales 1970-1973 - conseil municipal : délibérations 1970-1972 - fonctionnement du service : documents comptables 1972
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable :
- réglementation relative au reclassement des agents communaux d'exécution titulaires et aux promotions : 4ème trimestre 1971 : copies d'arrêtés du maire 1971, 1972
- réglementation relative au reclassement des agents communaux d'exécution non titulaires et aux promotions : copies d'arrêtés du maire 1971-1972
Langue des unités documentaires
Mots clés matières