980WP/1-980WP/213
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 3ème arr. : - recensement de la population : listes nominatives (1921,1954,1962,1968) - cadastre : registres s.d. - affaires militaires : retraite des anciens combattants (1956-1963), recensement des jeunes gens (1903,1925,1929-1935,1937-1940) - permis de chasse (1975-1977) : assurance, inscription, cartes de validation - élections politiques (générales, législatives, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (Prud'hommes, chambre de commerce et des métiers, caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales, consulaires) : opérations électorales et procès-verbaux (1924-1973), listes électorales (1945-1976), révision des listes électorales (1939-1973).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS LEGISLATIVES : - 4 et 11 mars 1973 : 1er et 2ème tour des scrutins : procès-verbal de recensement des votes, procès-verbal des opérations électorales par bureau, bulletin sommaire des opérations, état récapitulatif de dépouillement, feuille de dépouillement, vote par correspondance 1973
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux