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2771W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-71

Date

2009-2026

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2771W/1-70

Date

2009-2018

Déclarations préalables : dossiers 2009/523 à 2009/551.

Cote/Cotes extrêmes

2771W/19

Date

2009-2020

Présentation du contenu

2009/523 : 3 rue Sala (2009-2011)
2009/524 : 48 avenue des Frères Lumière (2009)
2009/526 : 22 rue des Capucins (2009)
2009/527 : 8 rue Lainerie (2009)
2009/528 : 253 rue Paul Bert (2009)
2009/530 : 24 rue de la Ruche (2009-2010)
2009/532 : 6 rue du Marché (2009)
2009/533 : 3 rue de Sèze (2009)
2009/534 : 116 montée de la Grande Côte (2009)
2009/535 : 2 rue Villebois-Mareuil (2009)
2009/536 : 8 impasse Victor Hugo (2009)
2009/537 : 26 cours Charlemagne (2009)
2009/538 : 36 rue Bossuet (2009)
2009/539 : 1 rue Lamartine (2009)
2009/540 : 39 b rue Saint-Pierre-de-Vaise (2009)
2009/541 : 53 rue Auguste Comte (2009)
2009/542 : 100 cours Lafayette (2009)
2009/543 : 170 avenue Jean Jaurès (2009)
2009/544 : 10 rue de Bonald (2009)
2009/545 : 43 quai Saint Vincent (2009-2020)
2009/547 : 8 rue Sergent Michel Berthet (2009)
2009/548 : 5 boulevard des Brotteaux (2009-2012)
2009/549 : 5 quai Fulchiron (2009)
2009/550 : 20 chemin de Montauban (2009)
2009/551 : 5 rue de la République (2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)