2003-2006
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
17/2003 : 34 rue Chalopin 69007
18/2003 : 33 bis rue Seignemartin 69008
19/2003 : 14 montée de la Butte 69001
20/2003 : 11 rue Bonnefond 69003
23/2003 : 4 rue du Panorama 69005
30/2003 : 26 bis rue Feuillat 69003
31/2003 : 90-94-96 bvd Y. Farge 69007
33/2003 : Parc Popy 33 rue H. Gorjus 69004.
Mots clés typologiques
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